Mentions legales

1. Editeur du site

Contact

Email : contact@heelonys.fr

Le present site est un site vitrine destiné a une clientele professionnelle (B2B).

2. Directeur de la publication

Patrick Paysan, en qualité de Président.

Le directeur de la publication est responsable du contenu editorial du site conformement a la loi pour la confiance dans l'economie numerique (LCEN) du 21 juin 2004.

3. Hebergement

Note : l'hébergement des données de sante nécessite une certification HDS conformement a l'article L.1111-8 du Code de la sante publique.

4. Assurance responsabilité civile professionnelle

5. Conception et développement

Conception et réalisation : HEELONYS

Developpement technique : equipe interne HEELONYS

6. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site web (structure, textes, logos, images, videos, bases de données, logiciels, etc.) est protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou denaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de HEELONYS.

La marque HEELONYS, ainsi que les logos et elements graphiques presents sur le site, sont des marques deposees ou en cours de depot.

Cas particulier de HeelonVault

Le logiciel HeelonVault peut etre diffuse sous licence Apache 2.0 pour sa partie logicielle. En revanche, les marques HEELONYS et HeelonVault, ainsi que les signes d'authenticite associes a l'editeur, demeurent la propriété exclusive de HEELONYS.

L'affichage d'un sceau de type Certifie par HEELONYS est reserve aux versions officielles signees par HEELONYS.

7. Protection des données personnelles (RGPD)

HEELONYS s'engage a proteger la vie privee de ses utilisateurs et a assurer la sécurité de leurs données personnelles.

Responsable du traitement

HEELONYS est responsable du traitement de vos données personnelles. Pour toute question, contactez-nous a : contact@heelonys.fr.

Donnees collectees

Lors de l'utilisation du formulaire de contact, nous collectons :

• Nom et prenom
• Adresse email professionnelle
• Organisation ou laboratoire
• Description du projet ou besoin
• Donnees de connexion (adresse IP, date, heure, navigateur) pour des raisons de sécurité

Finalite et base legale

Vos données sont collectees sur la base de votre consentement et des mesures precontractuelles demandees pour :

• repondre a vos demandes de contact et de renseignements ;
• vous proposer des services adaptes a vos besoins ;
• ameliorer nos services et la sécurité du site.

Conservation des données

Les données transmises via le formulaire de contact sont conservees pendant une durée maximale de 3 ans a compter du dernier echange, sauf obligation legale de conservation plus longue.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Cookies et traceurs

Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de cookies de mesure d'audience.

Pour la protection anti-spam du formulaire, un jeton anti-bot est stocke dans le stockage de session du navigateur (sessionStorage) et non via un cookie.

Consultez notre Politique de gestion des cookies.

9. Responsabilite et garanties

Disponibilite du site

HEELONYS s'efforce d'assurer la disponibilité et l'accessibilite du site 24h/24 et 7j/7, sans garantir une disponibilité absolue.

Exactitude des informations

HEELONYS s'efforce de fournir des informations exactes et a jour mais ne peut garantir leur exhaustivite absolue.

Sécurité

HEELONYS met en oeuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriees pour proteger les données personnelles contre tout accès non autorise, perte, destruction ou divulgation.

Pour le signalement responsable d'une vulnerabilite concernant HeelonVault ou un service opere par HEELONYS, utilisez security@heelonys.fr.

10. Loi applicable et juridiction competente

Les presentes mentions legales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif a l'interpretation ou a l'execution des presentes mentions legales, et a defaut de resolution amiable, competence exclusive est attribuee aux tribunaux français competents selon les regles de droit commun.

11. Accessibilite

HEELONYS s'engage a rendre son site web accessible conformement au RGAA et aux directives WCAG 2.1.

Si vous rencontrez des difficultes d'accès au contenu, contactez-nous a contact@heelonys.fr.